LES HEURES ET LES SAISONS
Présentation de la marque LES HEURES ET LES SAISONS
Déposée le 3 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires MELVITACOSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « LES HEURES ET LES SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES HEURES ET LES SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HEURES ET LES SAISONS est expirée depuis le 3 août 2005.
Laboratoires MELVITACOSM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04
Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38